Ce site est édité par l'association La maison de sylvain dont le siège social est situé 2, Allée de la Pépinière, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT et représentée par Monsieur Sylvain GAUTIER, en cours d'immatriculation, en qualité de Président.
OVH
2 rue Kellermann
59 ROUBAIX
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Les photos ne sont pas contractuelles. Les offres proposées peuvent être modifiées, le client en sera informé lors de l’établissement du devis.
|
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@lamaisondesylvain.com, ou par courrier à La Maison de Sylvain – 2 allée de la pépinière – 77170 Brie-Comte-Robert (France) en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité. |
La Maison de Sylvain ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, La Maison de Sylvain décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de La Maison de Sylvain, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.
Les droits afférents aux visuels sont réservés au profit du propriétaire de l’œuvre concernée.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de La Maison de Sylvain en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.lamaisondesylvain.com est soumise à l’accord préalable de La Maison de Sylvain.
La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par La Maison de Sylvain sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.
La Maison de Sylvain s’engage à faire leurs meilleurs efforts pour que le site Internet www.lamaisondesylvain.com soit accessible à tout moment.
Néanmoins, La Maison de Sylvain décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, LA Maison de Sylvain se réservent le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, La Maison de Sylvain ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.